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Livret de famille
Démarches Demander un livret de famille : dans quelles circonstances ? Quelles sont les démarches à effectuer ? Comment demander un duplicata ? Qui est concerné ? Tout époux ou parent concerné par le
02/10/2020 18:43
Déclaration de décès
Démarches La déclaration de décès est une démarche obligatoire qui doit être faite à la mairie du lieu du décès, dans les 24 heures qui suivent sa constatation. Où s'adresser ? A la mairie du lieu de
05/10/2020 14:00
Certificat de vie maritale
Démarches Certaines administrations peuvent attribuer à des personnes non mariées vivant en couple, les mêmes avantages qu’à des couples mariés (sécurité sociale, allocations familiales, SNCF…). Ces p
05/10/2020 12:16
Noces d'or, diamant, platine
Démarches Les noces sont organisées dans un but festif. La mairie en célèbre plusieurs : les noces d’or (50 ans de mariage) ; les noces de diamant (60 ans de mariage) ; les noces de platine (70 ans de
05/10/2020 12:22
Demande d'acte d'état-civil
Démarches Acte de naissance, avec ou sans filiation, acte de mariage, acte de décès : où et comment les obtenir ? On vous explique tout ici. Acte de naissance Un acte de naissance peut donner lieu à l
02/10/2020 17:08
Choix de nom
Démarches Donner à son enfant le nom de la mère ? Le nom du père ? Les deux ? Quelles sont les démarches à remplir et dans quels cas ? Principe Depuis le 1er janvier 2005, les règles d’attribution du
02/10/2020 17:44
Plan des défibrilateurs
Les arrêts cardiaques représentent près de 50 000 décès par an en France. Pour augmenter les chances de survie des victimes d'arrêt cardiaque, la Ville a installé une vingtaine de défibrillateurs répa
01/09/2020 16:22
Autorisations administratives
Toute modification importante des aspects extérieurs de votre propriété (construction, démolition, ravalement...) est soumise à une autorisation administrative à demander à la Ville. Travaux soumis à
01/09/2020 16:22
Taxe locale sur la publicité
Conformément à la loi de Modernisation de l'Economie du 4 août 2008, la taxe locale sur la publicité extérieure est appliquée sur le territoire de Petit-Quevilly depuis le 1er janvier 2009. Ce que dit
01/09/2020 16:22
PLUI
En organisant le développement urbain, planifiant les grands projets, préservant les espaces naturels et agricoles, et fixant les règles d’occupation des sols et de construction, le PLU porte les pers
01/09/2020 16:22
Urbanisme
Dans la même rubrique Projets et chantiers en cours Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Voirie Autorisations administratives Guichet numérique des autorisations d’urbanisme Logements collectifs
01/09/2020 16:22
Mes démarches
Dans la même rubrique Etat-Civil Démarches en ligne Démocratie Participative Paiement en ligne Prendre rendez-vous
01/09/2020 16:22
Mobilité
Dans la même rubrique Plan de marchabilité Transports en commun Le vélo à Petit-Quevilly Parking relais
01/09/2020 16:22
Etablissements de santé
Hôpital Saint-Julien
01/09/2020 16:22
Nous écrire
01/09/2020 16:22
Sécurité et Prévention
Dans la même rubrique Civisme Police Municipale Déclaration de chiens de 1ère et 2ème catégorie Déclaration obligatoire de volailles et d'oiseaux Opération tranquilité vacances Objets trouvés Risques
01/09/2020 16:22
Environnement
Dans la même rubrique Adoptez deux poules Nos 23 engagements pour l'environnement Gestion des déchets Gestion différenciée des espaces verts Maîtrise de l'energie Antennes relais Biodiversité Affichag
01/09/2020 16:22
Vivre à Petit-Quevilly
Dans la même rubrique Logement Mes démarches Mobilité Urbanisme Aides et accompagnements Sécurité et Prévention Environnement Commerçants et entreprises
01/09/2020 16:22
Commerçants et entreprises
Dans la même rubrique Aide à la création Taxe locale sur la publicité Foires et marchés
01/09/2020 16:22