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Duplicata de livret de parents
Ce formulaire vous permet de faire une demande de duplicata de livret de parents communs, de père ou de mère. DÉSORMAIS, AFIN DE RÉDUIRE LES RISQUES DE FRAUDES A L'ÉTAT CIVIL, LA MAIRIE ENVERRA PAR CO
15/10/2020 17:40
Demande d’acte de naissance
La ville de Petit-Quevilly est reliée au système de communication dématérialisé des données d’état civil (COMEDEC) qui permet les échanges par voie dématérialisées. Si vous êtes né à Petit-Quevilly en
15/10/2020 17:43
Demande de CNI et passeport
Démarches La Carte Nationale d’Identité (CNI) permet à son titulaire de certifier de son identité et vaut document de circulation pour se rendre dans les pays de l'Union Européenne. Le passeport est u
05/10/2020 14:07
Demande d'établissement d'une attestation d'accueil
Démarches Un étranger, qui souhaite venir en France pour une visite privée ou familiale inférieure à 3 mois, doit présenter un justificatif d'hébergement. Pour les séjours d’une durée supérieure à tro
05/10/2020 14:28
Demande d'acte d'état-civil
Démarches Acte de naissance, avec ou sans filiation, acte de mariage, acte de décès : où et comment les obtenir ? On vous explique tout ici. Acte de naissance Un acte de naissance peut donner lieu à l
02/10/2020 17:08
Construction d'un nouveau groupe scolaire
Dans le cadre du projet de réaménagement du quartier de la piscine, un nouveau groupe scolaire va être construit sur la plaine Neruda, remplaçant ainsi l'école élémentaire Louis Saint-Just et l'école
23/10/2020 16:11
Commerçants et entreprises
Dans la même rubrique Aide à la création Taxe locale sur la publicité Foires et marchés
01/09/2020 16:22
Civisme
Bien vivre ensemble au quotidien, dans sa rue, c’est respecter certaines règles de bon voisinage comme ne pas tondre le dimanche après-midi, éviter le tapage de jour comme de nuit, ramasser les déject
01/09/2020 16:22
Choix de nom
Démarches Donner à son enfant le nom de la mère ? Le nom du père ? Les deux ? Quelles sont les démarches à remplir et dans quels cas ? Principe Depuis le 1er janvier 2005, les règles d’attribution du
02/10/2020 17:44
Changement de prénom
Démarches Si vous êtes français ou réfugié, vous pouvez demander à changer de prénom. La démarche est différente pour une francisation du prénom dans le cadre de l'acquisition de la nationalité frança
02/10/2020 17:59
Certificat de vie maritale
Démarches Certaines administrations peuvent attribuer à des personnes non mariées vivant en couple, les mêmes avantages qu’à des couples mariés (sécurité sociale, allocations familiales, SNCF…). Ces p
05/10/2020 12:16
Cabines connectées
Des cabines connectées à Petit-Quevilly pour faciliter les démarches en ligne et agir en faveur de l'inclusion numérique. Facilitez vos démarches en ligne Des cabines connectées et acoustiques sont in
13/01/2022 13:14
Boîte à idées
01/09/2020 16:22
Biodiversité
Découvrez la biodiversité du parc des Chartreux Le biotope forestier Le biotope forestier désigne le milieu à dominante boisée dans lequel cohabitent une multitude d’espèces végétales et animales. L’e
27/07/2021 14:44
Autorisations administratives
Toute modification importante des aspects extérieurs de votre propriété (construction, démolition, ravalement...) est soumise à une autorisation administrative à demander à la Ville. Travaux soumis à
01/09/2020 16:22
Autorisation de sortie de territoire
Démarches Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Autorisation d
05/10/2020 14:22
Antennes relais
Depuis la loi Abeille relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques, les opérateurs de téléphonie mobile et inter
23/11/2020 13:31
Aides sociales et accompagnement administratif
Le C.C.A.S (Centre Communal d'Action Sociale) participe à l'action sociale de la Ville. Il intervient pour aider et orienter les personnes et familles en difficulté sociale, instruire des dossiers d'a
01/09/2020 16:22
Aides et accompagnements
Dans la même rubrique Point justice Cabines connectées Aides sociales Aide à la recherche d'emploi La parentalité Les aînés Les centres sociaux Etablissements de santé Plan des défibrilateurs
01/09/2020 16:22
Aide à la recherche d'emploi
L’espace emploi / formation de la bibliothèque François-Truffaut L'espace emploi / formation est un service municipal de proximité pour : Demandeur d’emploi ; Stagiaire ; Salarié ; Employeur. Conditio
01/09/2020 16:22